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Horaires des Services

Conseil Municipal

Ordre du jour :

Date du prochain conseil : 5 avril 2023 à 19h à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil

Nous vous rappelons que la séance est ouverte au public.

Retrouvez l'ordre du jour prochainement

Compte rendu

Le compte rendu du conseil municipal n'est publié qu'après avoir été adopté par le conseil municipal suivant.

Compte rendu synthétique des delibérations du 22 juin 2022
Compte rendu synthétique des delibérations du 13 avril 2022
Compte rendu synthétique des delibérations du 23 mars 2022
Compte rendu synthétique des delibérations du 09 février
Compte rendu synthétique des delibérations du 15 décembre

Délibérations

Liste des délibérations
D2022-72 Acquisition des parcelles AB 90 et AB 56 situees chemin de Meginand
D2022-58 Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2022
D2022-59 Présentation du rapport d'activité 2021 du syndicat intercommunal Aquavert
D2022-60 Décisions modificatives n°3 et 4 exercice 2022 - Budget Ville
D2022-61 Décision modificative n3 exercice 2022 - Budget annexe Atrium
D2022-62 Demande de garantie d'emprunts de l'organisme Erilia
D2022-63 Réglement d'attribution des classes découvertes des écoles élémentaires
D2022-64 Convention de subvention entre la Commune et l'Agence Locale de l'Energie et du Climat
D2022-65 Participation financière aux écoles privées conventionnées pour l'année 2022-2023
D2022-66 Attribution de crédits pour les projets culturels des écoles publiques
D2022-67 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Balises pour la période 2022-2026
D2022-69 Prét de vehicules aux associations
D2022-70 Modification des statuts du SIGERLY
D2022-71 Reconnaissance des limites parcellaires de la propriéte communale cadastree section AP n273 sise chemin de la Raude
D2022-73 Présentation du plan de baisse de consommation de l'énergie de la Commune de Tassin la Demi-Lune
Liste des délibérations
D2022-74 Approbation PV 12.10.2022
D2022-75 Approbation ROB
D2022-76 DM 5 et 6 exercice 2022 - Budget Ville
D2022-77 DM 4 et 5 exercice 2022 - Budget annexe Espace Culturel LAtrium
D2022-78 Versement aux associations des acomptes de subventions pour lannee 2023
D2022-79 Ouverture des crédits avant vote BP 2023
D2022-80 Mise à jour des durées damortissements des imputations comptables
D2022-81 Admission en non-valeur et créances éteintes 2022
D2022-82 Désignation lauréat concours MOE La Raude
D2022-83 Autorisation de lancement Concession Service Public restauration scolaire
D2022-84 Adhésion mission MPO CGD 69
D2022-85 Recensement population modification conditions recrutement et rémunération
D2022-86 Actualisation tableau des effectifs 2023
D2022-87 Plan d'action égalité professionnelle femmes hommes
D2022-88 Adhésion dispostif Pass Culturel Ministère
D2022-89 Exonération frais location Atrium Handi'Amo
D2022-90 Exonération frais location gymnases Handi'Lyon 2022-2023
D2022-91 Aide à l'obtention du BAFA mise à jour conditions d'accès
D2022-92 Ouvertures dominicales 2023
D2022-93 Création CISPD
D2022-94 Approbation contrat de bassin versant de l'Yzeron
D2022-95 Avis 2ème étape ZFE
Liste des délibérations
D2023-01 Approbation PV CM 14.02.2022
D2023-02 Etat recapitulatif annuel indemnites elus en 2022
D2023-03 Budget primitif 2023 - Budget principal Ville
D2023-04 Budget primitif 2023 - Budget annexe Espace culturel LAtrium
D2023-05 Vote taux dimposition annee 2023
D2023-06 Demande de subvention 4L Trophy
D2023-07 Constitution de groupement achat et fournitures petit outillage
D2023-08 Rapport annuel delegation 2021 Pole Funeraire Public
D2023-09 Rapport mandataire Pole Funeraire Public
D2023-10 Evolution tarifs Pole Funeraire Public
D2023-11 Convention d'objectifs et de moyens EMT 2023-2024
D2023-12 Convention partenariat Hospices Civils de Lyon projet bien sur mes jambes
D2023-13 Convention d'objectifs et de moyens association Goal FC 2023-2026
D2023-14 Reconnaissance des alignements avec le domaine public
D2023-15 Distribution potagers-composteurs et modalites selection foyers tests

PV du Conseil municipal

Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Décisions du Maire

DC-2022-52 Rectificatif de la régie de recettes du stationnement payant sur le domaine public
DC-2022-53 Acceptation d'indemnité de sinistre
DC-2022-54 Mise à disposition gratuite
DC-2022-55 Mise à disposition gratuite
DC2022-56 Mise à disposition gratuite
DC-2022-58 Mise à disposition modulaires
DC-2022-59 Modification d'un marché public
DC-2022-60 Modification d'un marché public
DC2022-61 à DC2022-62 Attribution de marché public
DC-2022-63 Demande de subvention
DC-2022-64 Vente d'un bien mobilier de la collectivité
DC-022-65 à DC2022-66 Modifications de marchés publics
DC-2022-68 Modification de marché public
DC-2022-69 Mise à disposition gratuite
DC-2022-70 Modification de marché public
DC2022-70- Modification d'un marché public
DC-2022-71 Modification de marché public
DC2022-72 Modification de marché public
DC2022-73 Suppression regie davances PREF
DC2022-74 à DC2022-76 Attribution de marché public
DC2022-77 Mise à disposition gratuite.
DC2022-79 Reprise des terrains concèdés dans les cimetières
DC2022-80 Autorisation dester en justice
DC2022-81 Mise à disposition gratuite
DC2022-82 Mise à disposition gratuite
DC2022-83 Conclusion d'un contrat de louage de choses
DC-2022-84 Modification de marché public
DC2022-85 Notification de marché public
DC2022-89 Notification de marché public
DC2022-90 Modification d'un marché public
DC2022-91 Attribution de marché public
DC2022-92 Autorisation d'ester en justice
DC-2022-93 Recours à l'emprunt
DC-2022-104 A DC-2022-105 Autorisation ester en justice
DC-2023-02 Mise à disposition
DC-2023-03 – Modification de marché public
DC-2023-04 – Modification de marché public
DC-2023-05 – Autorisation d’ester en justice
DC-2023-06 Demande de subvention à la Région
DC-2023-07 Demande de subvention a la DRAC - Appel a projets
DC-2023-08 Acceptation d'indemnite de sinistre
DC-2023-09 Autorisation ester en justice
DC-2023-10 Demande de subvention
DC-2023-11 Demande de subvention Prefecture
DC-2023-12 Autorisation ester en justice
DC-2023-13 Autorisation ester en justice

Arrêtés municipaux règlementaires

AM 2022-469 Eclairage public
AM-2023-033 – Arrêté de délégation de fonction et de signature à Monsieur Y. HACHANI
AM-2023-53 Arrêté réglementant le démarchage commercial sur la commune
AM-2023-60 Arrêté fixant la composition du CISPD

Hôtel de ville
Place Hippolyte Péragut
69160 TASSIN LA DEMI-LUNE

Tél : 04 72 59 22 11
Fax : 04 72 59 22 12
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Horaires des Services

Ouverture de la Mairie

Lundi au vendredi
8h30 - 12h et 13h30 - 17h
Samedi 9h - 11h45
uniquement le service état civil

Place Hippolyte Péragut
69160 Tassin la Demi-Lune
04 72 59 22 11
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Service Urbanisme

lundi 8h30 - 12h
mercredi 8h30 - 12h
vendredi 8h30 - 12h

04 72 59 19 55
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Services Espaces Publics & Mobilité

lundi 8h30 - 12h
mercredi 8h30 - 12h
vendredi 8h30 - 12h

04 72 59 22 47
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Police Municipale

Lundi au vendredi 6h - 23h
Samedi 10h - 19h30

Toutes demandes AUTRES que le stationnement :
04 72 59 22 22
Hors horaires et en cas d'urgence veuillez composer le 17.
Informations stationnement payant ou carte de résident: 06 76 72 39 54.

Espace culturel L’Atrium

Mercredi 14h - 18h
Jeudi 14h - 18h
Vendredi 14h - 18h
Samedi 10h - 13h

35, avenue du 8 mai 1945
69160 Tassin la Demi-Lune
04 78 34 70 07
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Médiathèque Médialune

Mardi Jeudi 14h - 19h
Mercredi Vendredi
10h - 12h / 14h - 19h
Samedi 10h - 13h / 14h - 16h

35, avenue du 8 mai 1945
69160 Tassin la Demi-Lune
04 78 34 09 13
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La Maison des Familles

Mardi au Vendredi
8h30 - 12h / 14h - 18h
Samedi 9h30 - 12h30

13, Avenue LECLERC
69160 Tassin la Demi-Lune
04 78 73 18 14
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CCAS

Lundi 10h - 12h / 13h30 - 17h
Mardi au Vendredi
8h30 - 12h / 13h30 - 17h

4, rue des Maraîchers
69160 Tassin la Demi-Lune
04 72 59 22 30
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Numéro d'astreinte

ATTENTION : numéro uniquement réservé pour des problèmes urgents touchant le domaine public de la commune hors horaires d'ouverture de la mairie.
Pour contacter l'élu d'astreinte, appelez le 06.08.99.68.00
Tout appel abusif ou qui ne constitue pas une urgence avérée pourra faire l’objet de poursuite ou d’amende.

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var dAujourdhui = new Date(); var options = { weekday: 'long', year: 'numeric', month: 'long', day: 'numeric' }; document.write(dAujourdhui.toLocaleDateString('fr-CA', options)); Site officiel de la Ville