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Tag > Enquête publique

9 février 2024

L’INSEE réalise une enquête sur les Ressources et Conditions de Vie des ménages

L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) réalise de février à avril 2024 une enquête statistique sur les ressources et les conditions de vie.

15 juin 2023

L’INSEE réalise une enquête statistique sur l’histoire de vie et le patrimoine des ménages à Tassin la Demi-Lune

L’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) réalise, entre le 12 juin et le 16 décembre 2023, une enquête statistique sur l’histoire de vie et le patrimoine des ménages.

4 octobre 2022

L’INSEE réalise une enquête sur les loyers et les charges à Tassin la Demi-Lune

L’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE) réalise une enquête statistique à échelle nationale du 21 septembre au 15 octobre 2022. L’enquête a pour objectif d’évaluer l’évolution trimestrielle des loyers et des charges ; l’indice ainsi calculé est intégré à l’indice des prix à la consommation.

7 septembre 2022

Ouverture de l’enquête publique du projet d’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon

L’enquête publique relative au projet d’élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon se déroulera du lundi 19 septembre 2022 à 9H00 au mercredi 19 octobre 2022 à 16H00.

22 juin 2022

Ouverture de l’enquête publique du 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération lyonnaise

mardi 21 juin à 8h au vendredi 29 juillet 16h, les préfectures du Rhône, de l’Ain et de l’Isère organisent une enquête publique concernant le projet de 3e plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération lyonnaise.